La gestion des AT-MP en entreprise

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Pour la plupart des structures, il est toujours difficile de gérer de manière optimale les accidents de travail et les maladies professionnelles. De nombreuses études soulignent le fait que les entreprises ne connaissent pas vraiment les étapes de la procédure de gestion des dossiers, ce qui fait qu’elles ont du mal à participer activement.

Une méconnaissance de la procédure et des modalités liés aux AT-MP

C’est près d’un tiers des entreprises qui ne savent pas bien cadrer le caractère professionnel d’une maladie. Un bon nombre d’entreprises ont également du mal à considérer la liaison entre accident et travail. Autrement dit, même si un accident de travail se produit et touche un salarié, cet accident est toujours remis en cause et on s’arrange pour prouver qu’il n’est pas vraiment lié au travail.

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Selon l’article L.411-1 du code de la sécurité sociale, le salarié profite d’une présomption d’imputabilité de l’accident au travail si l’accident ainsi que sa survenue dans le cadre du travail sont prouvés. Si la caisse primaire d’assurance maladie valide des conditions, la décision sera moins favorable à l’employeur, car il ne peut que subir. Oui, la responsabilité incombe à ce dernier et il devra se défendre. Dans la plupart des cas, les employeurs ne lèvent pas le petit doigt pour se défendre, lors de leur intervention pendant l’investigation de la CPAM pourrait très bien changer la donne.

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Une mauvaise gestion, des coûts en plus

Cette mauvaise gestion des AT-MP entraîne pourtant un taux de cotisation « accidents du travail et maladies professionnelles » élevé. Ce taux est défini en fonction du nombre d’accidents et de maladies que subissent les salariés d’une entreprise. Oui, l’entreprise, si elle intervient, peut faire baisser ce taux et aussi bénéficier d’une ristourne sur la cotisation. Ce manque de réactivité de certains employeurs engendre d’ailleurs une cotisation supplémentaire, car ceci est souvent traduit par une faute inexcusable.

Si on met de côté les organismes, la mauvaise gestion des AT-MP aura également une répercussion sur le fonctionnement interne de l’entreprise. Ce salarié, qui ne peut travailler à cause d’un accident ou d’une maladie professionnelle, doit être remplacé temporairement. Dans la plupart des cas, son reclassement devient complexe, ce qui pousse un bon nombre d’employeurs à arriver à la décision du licenciement. Qui dit licenciement, dit recrutement et tout ceci va faire des frais.

La prévention, la meilleure solution

Pour mieux gérer les AT-MP, on se doit d’instaurer des mesures de prévention, même si celles-ci semblent encore complexes à mettre en place. Vous pouvez par exemple faire attention à la santé et à la sécurité de vos employés. Là, ce n’est pas si compliqué, car vous n’avez qu’à être strict sur le port des équipements de protection individuelle.

À la création de votre entreprise, il est également possible d’adopter un logiciel pour vous aider dans la gestion des AT-MP. Ce logiciel va vous permettre de vous concentrer sur votre activité et de vous soulager d’un poids sur la santé et la sécurité de vos employés. Rendez-vous sur ce site pour découvrir le logiciel et voir son fonctionnement.

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